Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les textes, images, photographies, séquences sonores et vidéos publiés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété de L’Urfist Méditerranée.
Reproduction
Toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciale est exclue.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de la mention « droits réservés » et de l’ajout de la source (https://urfist.univ-cotedazur.fr). Toutefois, cette autorisation ne s’applique pas à des sites à caractère pornographique, xénophobe et polémique, ou aux mœurs pouvant porter atteintes à la sensibilité du plus grand nombre.
La reproduction sur support papier de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de respecter l’intégrité des données reproduites (ni altération, ni modification), de rendre gratuit la diffusion et de citer explicitement le site https://urfist.univ-cotedazur.fr comme source, en mentionnant que les droits de reproductions sont réservés et limités.
La violation de l’un de ces droits d’exploitation représente un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Liens hypertextes
Le site de l’Urfist Méditerranée autorise tout autre site internet ou support digital à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant sur sa page d’accueil ou l’une des pages du site (https://urfist.univ-cotedazur.fr/), sous réserve que l’accès aux pages contenant ces liens vers le portail de l’Urfist Méditerranée soit gratuit et que les documents reproduits soient respectés dans leurs intégralités.
L’Urfist Méditerranée se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Dans la mesure où l’Urfist Méditerranée ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’existence de tels liens hypertextes entre le site https://urfist.univ-cotedazur.fr et des sites tiers ne signifie pas que l’Urfist Méditerranée assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.
Cookies
Lors des visites de l’internaute sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement et être enregistrés temporairement dans la mémoire du disque dur:
– le site crée des cookies pour les visiteurs afin d’optimiser les performances du serveur la vitesse de navigation;
– le site crée des cookies spécifiques aux personnes authentifiées;
– l’utilisation de services tiers (analytics, réseaux sociaux, plateformes vidéos…) entrainent la création de cookies indépendants du site.
Les cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à faciliter la navigation sur le site et les procédures d’enregistrement ou les mesures d’audience.
L’utilisateur du site peut toutefois désactiver l’installation de cookies en modifiant les paramètres de son logiciel de navigation.